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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDP FRANCE
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AC N44o 39'40" – W 01o 09'05"
Marque expirée - Marque en non vigueur

AC N44o 39'40" – W 01o 09'05"
IDP FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3715012
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
AC N44o 39\'40\

Présentation de la marque AC N44o 39'40" – W 01o 09'05"

Déposée le 19 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC N44o 39'40" – W 01o 09'05" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDP FRANCE domicilié(e) 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 107 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT POIRIER domicilié(e) 152 AVENUE DU GENERAL PATTON - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC N44o 39'40" – W 01o 09'05" est expirée depuis le 19 février 2020.

IDP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LR N 46o 09'22" – W 01o 09'11" , NO N 47o 00' 33" – W 02o 14' 52" , LS N 46o 30'07" – W01o 47'29" , NA N47o12'50" – W 01o 32'33" , YE N 46o 43' 32" – W 02o 20' 53"


IDP FRANCE, SARL - 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 514107531


LAURENT POIRIER - 152 AVENUE DU GENERAL PATTON - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.